Terms

Acceptation des conditions

L’accès au site et son utilisation impliquent l’acceptation des présentes conditions. L’utilisateur s’engage à utiliser le site de manière loyale, conforme à la loi applicable et sans porter atteinte aux droits de tiers ni au bon fonctionnement du service.

Reference Documents
Clause 01

Acceptation des conditions

L’accès au site et son utilisation impliquent l’acceptation des présentes conditions. L’utilisateur s’engage à utiliser le site de manière loyale, conforme à la loi applicable et sans porter atteinte aux droits de tiers ni au bon fonctionnement du service.

Service Public FR
Clause 02

Champ des prestations

Candy Peach propose un service de studio d’impression pour événements et supports promotionnels, notamment sur la base de demandes, de vérifications de quantité, de format et de fichiers transmis par le client. Les prestations peuvent dépendre de la disponibilité des matériaux, des capacités du studio et des éléments validés avant production.

EU Commission
Core Terms

Conditions commerciales

Les prix et conditions commerciales sont établis au cas par cas selon la liste des éléments, les quantités, les matériaux retenus et le niveau d’urgence demandé. Un acompte peut être requis avant le lancement de la production, et le solde reste dû selon les conditions convenues avec le client.

Operational Clause 03

Conditions commerciales

Les prix et conditions commerciales sont établis au cas par cas selon la liste des éléments, les quantités, les matériaux retenus et le niveau d’urgence demandé. Un acompte peut être requis avant le lancement de la production, et le solde reste dû selon les conditions convenues avec le client.

Operational Clause 04

Commande et production

Pour les ensembles coordonnés ou les commandes comportant plusieurs éléments, la production peut être organisée par étapes. Les quantités finales, les fichiers et les éléments nécessaires doivent être confirmés avant la mise en production, et toute modification peut entraîner un ajustement du devis ou du calendrier de fabrication.

Policy Terms

Sauf accord écrit contraire, tous les contenus du site, éléments graphiques, textes, visuels, marques et savoir-faire demeurent la propriété de Candy Peach ou de ses titulaires de droits. Le client garantit disposer des droits nécessaires sur les fichiers, textes, images, polices et autres éléments fournis pour impression.

05 Clause

Propriété intellectuelle

Service Public FR

Sauf accord écrit contraire, tous les contenus du site, éléments graphiques, textes, visuels, marques et savoir-faire demeurent la propriété de Candy Peach ou de ses titulaires de droits. Le client garantit disposer des droits nécessaires sur les fichiers, textes, images, polices et autres éléments fournis pour impression.

06 Clause

Contrôle et limites

EU Commission

Le studio effectue un contrôle de préproduction limité aux éléments convenus, notamment la cohérence technique des fichiers, des formats et des marges. Il ne garantit pas l’exactitude du contenu fourni par le client, ni une correspondance parfaite des couleurs entre écran, tirages antérieurs, matériaux différents ou lots distincts.